Procès verbaux

Retrouvez ci-dessous tous les procès verbaux établis
suite aux divers conseils municipaux.

 

Procès verbal du 4 mars 2021 : Cliquez ici.

Procès verbal du 7 janvier 2021 : Cliquez ici.

Procès verbal du 17 décembre 2020 : Cliquez ici.

Procès verbal du 5 novembre 2020 : Cliquez ici.

Procès verbal du 3 septembre 2020 : Cliquez ici.

Procès verbal du 2 juillet 2020 : Cliquez ici.

Procès verbal du 23 mai 2020 : Cliquez ici.

 

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Procès verbal du 10 septembre 2014 : Cliquez ici.

Procès verbal du 16 juin 2014 : Cliquez ici.

Procès verbal du 26 avril 2014 : Cliquez ici.

Procès verbal du 28 mars 2014 : Cliquez ici.

Délibérations

Retrouvez ci-dessous toutes les délibérations établies
suite aux divers conseils municipaux.

 

Delib 2021-DE-013 : Cliquez ici.

Delib 2021-DE-012 : Cliquez ici.

Delib 2021-DE-011 : Cliquez ici.

Delib 2021-DE-010 : Cliquez ici.

Delib 2021-DE-009 : Cliquez ici.

Delib 2021-DE-008 : Cliquez ici.

Delib 2021-DE-007 : Cliquez ici.

Delib 2021-DE-006 : Cliquez ici.

Delib 2021-DE-005 : Cliquez ici.

Delib 2021-DE-004 : Cliquez ici.

Delib 2021-DE-003 : Cliquez ici.

Delib 2021-DE-002 : Cliquez ici.

Delib 2021-DE-001 : Cliquez ici.

Delib 2020-DE-046 : Cliquez ici.

Delib 2020-DE-044 : Cliquez ici.

Delib 2020-DE-043 : Cliquez ici.

Delib 2020-DE-042 : Cliquez ici.

Delib 2020-DE-041 : Cliquez ici.

Delib 2020-DE-038 : Cliquez ici.

Delib 2020-DE-037 : Cliquez ici.

Delib 2020-DE-036 : Cliquez ici.

Delib conseil de septembre et novembre 2020 : Cliquez ici.

Delib 2020-DE-043 : Cliquez ici.

Delib 2020-DE-044 : Cliquez ici.

Delib 2020-DE-046 : Cliquez ici.

 

Attention, ces versions sont seulement consultables et non imprimables.

Si vous souhaitez en faire une copie,
veuillez vous rendre à la permanence à la Mairie de Jarret.